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Auteur : Equipe PlanParty
Publié le : 02/01/2008
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A ce titre et conformément aux dispositions applicables en droit belge en matière de propriété intellectuelle, aux règlements nationaux et conventions internationales en vigueur, seule l'utilisation pour un usage strictement privé est autorisé. Toute autre utilisation, dont entre autre la reproduction, sera assimilé à des actes de contrefaçon, d'atteinte au droit des marques, d'auteur et/ou à toutes autres dispositions en vigueur qui sont applicables aux dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

L'utilisateur ne pourra dès lors reproduire, représenter, concéder, diffuser, commercialiser, modifier l'ensemble ou une partie des éléments reproduits sur le Site ou d'une partie ou encore de la totalité du site. Toutefois un accord préalable et écrit de l’ASBL PlanParty.com pourrait déroger à cette disposition.
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D'autre part, la responsabilité de l’équipe PlanParty.com ne pourra être engagée en cas de piratage partiel ou total de du site, ainsi que des dommages relevant de ce piratage.


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Droit applicable - Litiges

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Les chroniques et évènements

Les chroniques et les évènements relatés dans les différentes rubriques de PlanParty n'engagent que leur auteur de l’information et ne font aucunement office d’un avis quelconque de la par de l’équipe de PlanParty.com.

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Sous réserve de ces disposition, l’équipe PlanParty.com se réserve le droit de ne pas publier un avis ou une information.


Nous vous remercions pour votre attention,

L’équipe PlanParty

Contact :

ASBL PlanParty
Rue de la Berwinne 10, 4450 Lantin
Email : info@planparty.com
Tél :04 247 30 98 Fax : 04 247 58 17
Numéro d'entreprise: 863.994.539







 

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